Dispositions du contrat propres à chaque client, en fonction de ses caractéristiques financières, de sa demande de financement, etc &

appelées aussi « conditions personnelles », elles sont ajoutées aux conditions générales afin d’adapter le contrat au cas particulier du souscripteur. Elles précisent par exemple la durée et la date d [..]

Mentions ajoutées aux conditions générales d'un contrat pour l'adapter au cas particulier du souscripteur. Elles précisent l'ensemble des caractéristiques contractuelles spécifiques.

il s'agit du complément des conditions générales et me sont personnelles. Elles adaptent mon contrat à ma situation et formalisent mes déclarations.

Mentions ajoutées aux conditions générales d’un contrat pour l’adapter au cas particulier du souscripteur. Elles précisent notamment l’identité du (ou des) bénéficiaire(s) désigné(s).

Par opposition aux conditions générales les conditions particulières sont personnelles aux clients. Elles définissent les garanties pour lesquelles le client a opté. Il pourra se reporter aux conditions générales pour avoir plus de précisions sur leur fonctionnement.

Par opposition aux Conditions Générales, ce document est personnel. Il définit l'ensemble des garanties que l'assuré a souscrit.

Dispositions du contrat propres à chaque client, en fonction de ses caractéristiques financières, de sa demande de financement, etc…

Par opposition aux Conditions Générales, les Conditions Particulières sont spécifiques à chaque assuré. Elles récapitulent les garanties effectivement souscrites. Ces Conditions Particulières constituent avec les Conditions Générales et les annexes éventuelles le contrat d [..]

Par opposition aux Conditions Générales, les Conditions Particulières sont spécifiques à chaque assuré. Elles récapitulent les garanties effectivement souscrites. Les Conditions Particulières constitu [..]

Les conditions particulières personnalisent le risque. Elles prévalent sur les conditions générales et peuvent y déroger. Elles constituent les seuls documents signés par les parties.

Par opposition aux conditions générales, les conditions particulières ont trait aux données spécifiques de l’assuré et récapitulent les garanties [..]

Document précisant pour un client donné la formule de garantie choisie, le montant des cotisations et les personnes assurées.

Critères spécifiques d'une police applicables à la situation ou aux besoins spécifiques de l'assuré et qui déterminent, selon le cas, l'objet de l'assurance, les conditions de garantie et la prime à payer.